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CONTRAT DE LICENCE D'UTILISATION A DES FINS D’EDUCATION ET DE RECHERCHE DU LOGICIEL EUROPLEXUS

 

L’UTILISATION DU LOGICIEL EUROPLEXUS EST SOUMISE AUX TERMES ET CONDITIONS SUIVANTES. SI VOUS N’ÊTES PAS D’ACCORD AVEC CES TERMES ET CONDITIONS, NE CHARGEZ PAS LE LOGICIEL.

 

L’ATTENTION DE L’UTILISATEUR NON-PROFESSIONNEL EST ATTIREE SUR LE FAIT QUE LE LOGICIEL ET LES RISQUES INHERENTS A SON UTILISATION NE SONT COUVERTS PAR AUCUNE GARANTIE DE LA PART DU CEA ET QUE SA SPECIFICITE LE REND COMPLEXE A MANIPULER. C’EST LA RAISON POUR LAQUELLE IL EST TRES VIVEMENT CONSEILLE D’AVOIR DES CONNAISSANCES INFORMATIQUES APPROFONDIES ET CONSOLIDEES AVANT DE CHARGER ET/OU UTILISER LE LOGICIEL.

 

LE COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, établissement public de recherche à caractère scientifique, technique et industriel, dont le siège est situé Bâtiment le PONANT D - 25 rue Leblanc à Paris 15ème, immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro R.C.S. PARIS B 775 685 019 ci-après désigné par « le CEA », concède, par le présent contrat, le droit d’utiliser le logiciel EUROPLEXUS dans les conditions ci-après définies.

 

Cette licence est concédée à la personne physique ou morale – ci-après désigné par le « Licencié » - qui a renseignée la notice d’informations et chargé le Logiciel.

 

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